Introduction
Le présent site internet est la propriété de Transfor’Home, société française qui exerce son activité à destination de professionnels et particuliers en Alsace.
Immatriculation
Siège Social : TRANSFOR’HOME 14 rue de Verdun 68400 Riedisheim Société à responsabilité limitée SIREN 879899813 R.C.S. Mulhouse SIRET 87989981300015 Code APE 7111Z
Directeur de publication
Le directeur de publication du site internet est une personne physique ou morale. Monsieur Rémy Vogel, ingénieur en construction, est le directeur de publication du site internet.
Réalisation du site
La création du site internet, du webdesign et de son développement a été réalisé par Jérôme Pruvot, entrepreneur individuel, programmation et informatique depuis 2006.
Conditions générales d’utilisation du site
Propriétés intellectuelles
https://www.transforhome.fr/ est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage pour tout élément accessible sur le site internet. Toute reproduction ou exploitation d’une partie ou de tout élément du site est interdite, sauf autorisation écrite préalable par Rémy Vogel ou Temur Sedat, d’après les articles L.713-2 et L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Lois principales
La loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et libertés s’appliquent sur le site internet. La loi du n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique s’appliquent également sur le site internet.
Hébergeur
IONOS ; https://www.ionos.fr/
Contact
Tel : 09 53 43 60 20
E-mail : contact@transforhome.fr
Adresse : 14 rue de Verdun, 68400 Riedisheim
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